Conseil municipal : réunion le mardi 16 décembre

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire en mairie, rue Saint-Goustan, le mardi 16 décembre à 18 h 30. Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2025.
• Validation du diagnostic et du programme d’actions de l’Atlas de biodiversité communale.
• Intégration dans le domaine communal des biens sans maître recensés dans le cadre de la procédure AFAFE.
• Erosion du littoral et recul du trait de côte : demande d’intégration au décret établissant la liste des communes concernées.
• Vote des tarifs et redevances d’occupation du domaine communal au titre de l’exercice 2026.
• Vote des subventions aux associations pour l’année 2026.
• Décision budgétaire modificative (bureau du port après incendie).
• Autorisation d’engager et liquider les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2026 dans la limite du quart des crédits N-1.
• Rapports de CLECT de Golfe du Morbihan Vannes agglomération relatifs : au transfert de la compétence Eaux Pluviales urbaines ; à la base nautique de Penvins à Sarzeau.
• Demandes de subvention de l’école pour sorties scolaires et pédagogiques.
• Recours à des bénévoles dans le cadre de la réalisation d’activités de service public.
• Restauration scolaire : tableau des effectifs.
• Marché à bons de commande pour l’entretien et la rénovation de la voirie communale.
• Motion de soutien au projet de création d’un groupement de coopération sociale ou médico-sociale (GCSMS) des structures et services prenant en charge les personnes âgées de la presqu’île de Rhuys.
• Convention avec l’INRAP pour la réalisation d’un diagnostic d’archéologie préventive dans le cadre du projet cœur de bourg.
• Contrat Natura 2000 : restauration des habitats naturels des falaises du Grand Mont – Préservation de l’Aster d’Armorique.
• Approbation du bilan d’activités 2024 du PNR.
• Gestion et exploitation du camping municipal du Kerver : choix du délégataire et approbation de la convention.
• Renouvellement de la convention Territoriale Globale (CTG) avec la CAF du Morbihan.
• Convention d’entretien avec le Département du Morbihan de la voie verte RD 780.
• Intégration de la voirie Ledenez dans le domaine communal.
• Questions diverses.

|11.12.2025|